Capgemini – Lancement d’un troisième plan d’actionnariat salarié

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Paris, le 24 septembre 2014 – Capgemini annonce le lancement d’un troisième plan ESOP d’actionnariat salarié. Cette opération, proposée à environ 96% des employés du Groupe, vise à associer les collaborateurs au développement et à la performance du Groupe. L’actionnariat salarié résultant des plans ESOP 2009 et 2012 représente aujourd’hui environ 6,4% du capital de Capgemini. Ce troisième plan ESOP se traduira par une augmentation de capital réservée aux salariés portant sur un maximum de 5 000 000 d’actions, le règlement-livraison desdites actions devant intervenir au plus tard le 18 décembre 2014. Les principales modalités de cette opération sont décrites ci-après.
EMETTEUR
 
Cap Gemini.
Compartiment A – NYSE Euronext Paris (France)
Action ordinaire code ISIN : FR0000125338 - CAP
 
OBJECTIF
 
Cette augmentation de ca pital est réservée aux salariés de Cap Gemini et de ses filiales françaises et étrangères, adhérentes de plans d’épargne d’entreprise du groupe Capgemini.
 
TITRES OFFERTS
 
Les actionnaires de Cap Gemini, réunis le 7 mai 2014 en Assemblée Générale Mixte, ont autorisé le Conseil d’administration à augmenter le capital social de la société dans le cadre de cette opération.
 
Conformément à cette autorisation, le Conseil d’administration a décidé le 30 juillet 2014 le principe de l’opération, dans la limite d’un nombre maximum de 5 000 000 d’actions, et a délégué à Paul Hermelin, Président Directeur Général du Groupe Capgemini, les pouvoirs nécessaires à sa mise en œuvre. 
 
Selon le calendrier prévu, le Président Directeur Général, sur délégation du Conseil d’administration, arrêtera les modalités définitives de l’opération le 17 novembre 2014, notamment le prix de souscription des actions nouvelles. Le prix de souscription sera égal à 87,5% du Cours de Référence.
 
Le Cours de Référence correspond, conformément aux dispositions de l’article L. 3332-19 du Code du travail, à une moyenne des cours de l’action Cap Gemini sur le Compartiment A de NYSE Euronext Paris sur la période de 20 jours de bourse précédant la décision du Président Directeur Général, soit du 20 octobre 2014 au
14 novembre 2014.
 
La période de souscription/rétractation sera ouverte du 18 novembre  au 20 novembre 2014. Pendant cette période, les salariés pourront rétracter les demandes de souscription formulées pendant la période de réservation close le 14 octobre 2014.
 
Les actions nouvelles seront entièrement assimilables aux actions ordinaires existantes composant le capital de Cap Gemini. Ces actions porteront jouissance au 1er janvier 2014. Selon le calendrier prévu, l’augmentation de capital sera réalisée le 18 décembre 2014. 
 
CONDITIONS DE SOUSCRIPTION
  • Bénéficiaires de l’augmentation de capital réservée aux salariés : les bénéficiaires de l’augmentation de capital sont les salariés des sociétés du groupe Capgemini qui auront adhéré aux plans d’épargne d’entreprise du groupe Capgemini quelle que soit la nature de leur contrat de travail (à durée déterminée ou indéterminée, à temps complet ou à temps partiel) et justifiant d’une ancienneté de trois mois à la clôture de la période de souscription, soit au 20 novembre 2014.
  • Modalités de souscription : les actions seront souscrites soit directement, soit par l’intermédiaire de FCPE (fonds communs de placement d’entreprise), selon la réglementation et/ou la fiscalité applicable dans les différents pays de résidence des bénéficiaires de l’augmentation de capital.
  • Formule de souscription : les salariés pourront souscrire des actions Cap Gemini dans le cadre d’une formule de souscription unique dite à effet de levier et sécurisée permettant aux salariés de bénéficier d’une garantie de leur versement dans le cadre de l’opération. Dans certains pays, les salariés se verront allouer par leur employeur un SAR (Stock Appreciation Right) dont la valeur sera indexée en application d’une formule comparable à celle proposée dans le cadre de la formule à effet de levier.
  • Indisponibilité des actions Cap Gemini ou des parts de FCPE correspondantes : les souscripteurs à l’offre devront conserver les actions souscrites ou les parts de FCPE correspondantes pendant une durée de cinq années, sauf survenance d’un cas de déblocage anticipé autorisé. 
  • Exercice des droits de vote attachés aux actions : lorsque les actions seront souscrites puis détenues par l’intermédiaire d’un FCPE, les droits de vote attachés à ces actions seront exercés par le conseil de surveillance du FCPE concerné ; lorsque les actions seront souscrites directement par les salariés, les droits de vote seront exercés individuellement par les salariés concernés.
 
OPERATIONS DE COUVERTURE
 
La mise en place de l’offre à effet de levier sécurisée est susceptible de générer de la part de l’établissement financier structurant l'offre (Société Générale) des opérations de couverture, notamment à compter de la date d’ouverture de la période de fixation du Cours de Référence, soit le 20 octobre 2014, et pendant toute la durée de l’opération.
 
COTATION
 
L’admission des actions nouvelles Cap Gemini aux négociations sur le Compartiment A de NYSE Euronext Paris (Code ISIN : FR0000125338) sur la même ligne que les actions existantes sera demandée dès que possible après la réalisation de l’augmentation de capital prévue le 18 décembre 2014.
 
MENTION SPECIFIQUE POUR L’INTERNATIONAL
 
Le présent communiqué ne constitue pas une offre de vente ou une sollicitation pour la souscription d’actions Cap Gemini. L’augmentation de capital réservée aux salariés sera mise en place dans les seuls pays où une telle augmentation a fait l’objet d’un enregistrement ou d’une notification auprès des autorités locales compétentes et/ou à la suite de l’approbation d’un prospectus par les autorités locales compétentes, ou en considération d’une exemption à l’obligation d’établir un prospectus ou de procéder à un enregistrement ou une notification de l’offre.
Plus généralement, l’offre sera uniquement réalisée dans les pays où toutes les procédures d’enregistrement et/ou les notifications requises auront été effectuées et les autorisations nécessaires auront été obtenues.
 
CONTACT POUR LES BENEFICIAIRES DE L’OFFRE
 
Pour toute question relative à la présente offre, les bénéficiaires pourront s’adresser à leur responsable Ressources Humaines et/ou à toute autre personne tel que précisé dans les documents remis aux bénéficiaires.
 
A propos de Capgemini
Fort de près de 140 000 collaborateurs et présent dans plus de 40 pays, Capgemini est l’un des leaders mondiaux du conseil, des services informatiques et de l’infogérance. Le Groupe a réalisé en 2013 un chiffre d’affaires de 10,1 milliards d’euros. Avec ses clients, Capgemini conçoit et met en œuvre les solutions business et technologiques qui correspondent à leurs besoins et leur apporte les résultats auxquels ils aspirent. Profondément multiculturel, Capgemini revendique un style de travail qui lui est propre, la « Collaborative Business Experience ™», et s’appuie sur un mode de production mondialisé, le « Rightshore®».
Plus d’informations sur : www.capgemini.com
 
Rightshore® est une marque du groupe Capgemini